Terms of sale
Conditions générales de vente (Terms of Service)
Dernière mise à jour : 01/07/2026
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1. Objet Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Quzo9 commercialise ses produits aux clients via le Site.
2. Produits et prix Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison sauf mention contraire. Quzo9 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commande La commande est définitive après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client récapitulant les éléments de sa commande.
4. Paiement Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, par les moyens proposés sur le Site.
5. Livraison Les modalités de livraison sont précisées dans notre politique de livraison.
6. Droit de rétractation et retours Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit de rétractation dont les modalités sont détaillées dans notre politique de retour.
7. Garanties Les produits vendus bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément au Code de la consommation et au Code civil applicables en France.
8. Responsabilité Quzo9 ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés, ni des conséquences d'une utilisation du Site non conforme aux présentes CGV.
9. Données personnelles Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
10. Droit applicable et litiges Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis.
11. Contact Pour toute question, vous pouvez nous contacter à contact@quzo9.com.